Francis Hillmeyer

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francis HILLMEYER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000033478828(source JORF)
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Francis HILLMEYER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000032817267(source JORF)
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Francis HILLMEYER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 26 janvier 2015
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000030195747(source JORF)
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Francis Hillmeyer
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 janvier 2014
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000028626558(source JORF)
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Francis Hillmeyer
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Francis Hillmeyer
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000027167419(source JORF)
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Francis HILLMEYER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des communes
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
IOCB1033527A(source BOMI)
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Francis Hillmeyer
député du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la défense
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la défense
JORFTEXT000020407593(source JORF)
charge
19 Mars 200919/03/2009
De: Francis Hillmeyer
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000423303(source JORF)
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Hillmeyer (Francis)
député du Haut-Rhin
Objet:
ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000803687(source JORF)
conférés
14 Juillet 200414/07/2004
De: Francis Hillmeyer
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000000800411(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Francis Hillmeyer
député du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
JORFTEXT000000609449(source JORF)
charge
28 Août 200328/08/2003
De: Hillmeyer (Francis)
député du Haut-Rhin
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000419828(source JORF)
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Francis Hillmeyer
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000000601054(source JORF)
nomination
06 Février 200306/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.